Politique antispam
Politique antispam de HostOnce
La présente Politique antispam (« Politique ») s’applique aux messages envoyés via ou au moyen de l’infrastructure de HostOnce, y compris les boîtes mail ou les fonctionnalités de serveur de messagerie incluses dans une commande d’hébergement acceptée. Elle ne décrit pas une offre distincte d’hébergement de messagerie. Cette Politique fait partie des Conditions générales de HostOnce et protège notre réseau et nos utilisateurs contre les activités liées au spam.
1. Définition du spam
Aux fins de la présente Politique, le « spam » désigne toute forme de courriel commercial non sollicité (« UCE »), de courriel de masse non sollicité (« UBE ») ou toute communication électronique envoyée sans le consentement explicite du destinataire. Cela comprend notamment, sans s’y limiter :
- L’envoi de messages à des destinataires sans leur consentement préalable explicite.
- L’envoi de messages frauduleux, trompeurs ou mensongers.
- L’envoi de messages contenant du contenu malveillant, notamment des liens d’hameçonnage, des logiciels malveillants ou des virus.
2. Règles relatives au port 25
Le port 25 est un port réseau couramment utilisé pour les communications par courriel. Afin de prévenir les abus et de garantir le respect des réglementations antispam, HostOnce applique les règles suivantes concernant le port 25 :
2.1 Accès par défaut au port 25
- Le port 25 est ouvert par défaut pour toutes les offres d’hébergement annuelles VPS, à l’exception de l’offre VPS Basic Plan.
- Le port 25 n’est pas activé par défaut pour les clients de l’offre VPS Basic Plan.
2.2 Conditions d’accès au port 25
- Tout VPS dont le paiement total dépasse $117 (avec une facturation trimestrielle, semestrielle, annuelle ou pour 2+ ans) peut faire l’objet d’une demande d’ouverture du port 25.
- Les demandes d’accès au port 25 sont soumises à un examen afin de garantir leur conformité à la Politique antispam de HostOnce.
- Pour l’hébergement VDS (avec une facturation mensuelle ou annuelle), le port 25 est ouvert sur demande.
2.3 Demander l’accès au port 25
- Les clients éligibles à l’accès au port 25 doivent contacter l’assistance HostOnce pour soumettre leur demande. Toutes les demandes seront examinées afin de vérifier que l’utilisation prévue respecte nos politiques et ne contribue ni au spam ni aux abus.
2.4 Contrôle de conformité
- Les comptes disposant d’un accès au port 25 font l’objet d’un contrôle de conformité à la présente Politique. L’utilisation abusive du port 25 pour l’envoi de spam ou d’autres activités interdites peut entraîner la suspension ou la résiliation immédiate du compte.
3. Activités interdites
Les activités suivantes sont strictement interdites lors de l’utilisation des services HostOnce :
3.1 E-mails non sollicités
L’envoi de messages en masse ou commerciaux non sollicités, y compris de contenus publicitaires et promotionnels, à des personnes ou entités n’ayant pas consenti à les recevoir est interdit.
3.2 Usurpation d’e-mails
L’utilisation d’en-têtes d’e-mails falsifiés ou d’autres techniques visant à masquer l’origine des e-mails envoyés via le réseau HostOnce est strictement interdite.
3.3 Hameçonnage et contenus frauduleux
Toute activité d’hameçonnage ou tentative visant à tromper les destinataires pour qu’ils divulguent des informations sensibles, telles que des mots de passe ou des données financières, constitue une violation de la présente Politique.
3.4 Utilisation d’outils automatisés
L’utilisation de robots, de scripts ou d’autres outils automatisés pour diffuser des messages non sollicités, trompeurs ou autrement interdits est prohibée. L’automatisation ne dispense pas l’expéditeur de respecter les exigences de consentement, de désinscription et de sécurité, ni les limites applicables à son offre.
3.5 Relais ouverts
L’exploitation de relais de messagerie ouverts ou de serveurs mandataires pouvant être utilisés pour envoyer du spam ou des communications non sollicitées est interdite.
4. Responsabilités des clients
Les clients sont tenus de :
- Respecter les règles : utiliser les services HostOnce conformément à la présente Politique et aux lois applicables.
- Sécuriser les comptes : mettre en place des mots de passe robustes et des mesures de sécurité pour prévenir tout accès non autorisé ou toute utilisation abusive.
- Recueillir le consentement préalable : utiliser des mécanismes appropriés de consentement préalable pour le marketing par e-mail et proposer aux destinataires une option de désinscription claire et accessible.
- Surveiller l’activité : examiner régulièrement l’activité du compte pour détecter tout signe d’utilisation non autorisée ou liée au spam.
5. Application et conséquences
HostOnce se réserve le droit de prendre les mesures suivantes en cas de violation de la présente Politique :
5.1 Suspension ou résiliation du compte
HostOnce peut restreindre, suspendre ou résilier les Services concernés en vertu des Conditions générales. Des mesures immédiates peuvent être prises pour mettre fin à un envoi de spam en cours ou à un risque grave pour la sécurité ; lorsque les circonstances le permettent, HostOnce adressera une notification et donnera la possibilité de remédier au problème.
5.2 Frais et recours
Toute demande d’indemnisation au titre de frais ou de préjudices liés au spam est régie par la section Interdiction du spam ; dommages-intérêts forfaitaires des Conditions générales et par le droit applicable. La présente Politique ne crée aucune pénalité discrétionnaire supplémentaire et n’autorise aucune double indemnisation pour un même préjudice.
5.3 Action en justice
HostOnce coopérera avec les autorités chargées de l’application de la loi et pourra engager des poursuites judiciaires contre les personnes ou entités responsables d’envois de spam ou d’activités interdites.
5.4 Signalement aux listes de blocage
Les contrevenants peuvent être signalés aux organismes gérant des listes de blocage de messagerie, ce qui pourrait restreindre leurs futurs envois d’e-mails.
6. Signalement des violations
Si vous soupçonnez un client HostOnce de violer la présente Politique, veuillez signaler l’incident à [email protected]. Joignez des informations détaillées, telles que les en-têtes complets des e-mails et le contenu des messages, afin de faciliter notre enquête.
7. Respect des lois
Les clients doivent respecter les exigences applicables en matière de lutte contre le spam et de protection de la vie privée, qui peuvent inclure :
- La loi CAN-SPAM (USA) : encadre les pratiques d’envoi d’e-mails commerciaux et exige des mécanismes de désinscription clairs.
- Le Règlement général sur la protection des données (RGPD) (UE) : définit les conditions d’utilisation licite des données personnelles dans les communications électroniques.
- Autres lois régionales : comprennent les lois antispam applicables dans les différentes juridictions où HostOnce exerce ses activités.
Il incombe aux clients de comprendre et de respecter ces lois lorsqu’ils utilisent les services HostOnce.
8. Modifications
Les modifications de la présente Politique sont régies par la section Modifications et révisions des Conditions générales, y compris les exigences de préavis applicables et les protections impératives des clients. La publication d’une Politique révisée ne supprime pas les droits déjà acquis.
9. Coordonnées
Pour toute question ou préoccupation concernant la présente Politique, veuillez nous contacter :
E-mail : [email protected]
La Politique s’applique aux services décrits dans votre commande et dans les Conditions générales de HostOnce.
Dernière révision : 2 octobre 2026. Les modifications prennent effet conformément aux exigences de préavis décrites ci-dessus.
En utilisant les services de HostOnce, vous reconnaissez la présente Politique anti-spam et acceptez de la respecter dans son intégralité. Tout manquement peut entraîner des mesures immédiates, notamment la suspension ou la résiliation des services. Merci de votre coopération pour maintenir un environnement d’hébergement sûr et sécurisé.
